Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMUBIOL
MEDINAT Sarl

Numéro de dépôt :
96653962
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque STIMUBIOL

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMUBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDINAT domicilié(e) 48 Avenue de la République, 78500 SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 860 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDINAT Sarl - France.

La marque STIMUBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUBIOL est expirée depuis le 3 décembre 2006.

MEDINAT a également déposé les autres marques suivantes : LES VERTUEUSES , Olé'Aroma , BIOSTINAL , DISTIMOBILE , SONITINE , SOBLETAL , PLANTES ET NATURE , NATUR AFRICA , ALGIX , ATELIER DES PLANTES


MEDINAT Sarl - 48 Avenue de la République, 78500 SARTROUVILLE - France - SIREN 402860316


MEDINAT Sarl - France


Inscription le 15 avril 1997 - Retrait partiel n°235765 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; levure, poudre pour faire lever Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), plantes et fleurs naturelles; malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.