Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAT
MEDINA-VILLECOURT Catherine Christiane

Numéro de dépôt :
3179834
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
LA CAT de MEDINA-VILLECOURT Catherine Christiane

Présentation de la marque LA CAT

Déposée le 12 août 2002 par la société MEDINA-VILLECOURT Catherine Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société MEDINA-VILLECOURT Catherine Christiane domicilié(e) 12 Impasse Chantemerle,42370 RENAISON - 42370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 378 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MEDINA Boutique MELOUCAT domicilié(e) 53 Rue Mulsant,42300 ROANNE - 42300 - France.

La marque LA CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAT est expirée depuis le 12 août 2012.


MEDINA-VILLECOURT Catherine Christiane - 12 Impasse Chantemerle,42370 RENAISON - 42370 - France - SIREN 430378760


Catherine MEDINA Boutique MELOUCAT - 53 Rue Mulsant,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Malles, sacs, valises, parapluies, cartables, parasols et cannes, en cuir et imitations du cuir et peaux d'animaux. Tissus et couvertures de lit et de table, nappes, serviettes de bain et de table, peignoirs, gants Vêtements femmes hommes et enfants, de foulards, écharpes, de chaussures femmes hommes et enfants et de chapellerie femmes hommes et enfants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.