Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTAMBUS
MEDINA MAURICE

Numéro de dépôt :
96625262
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque NOCTAMBUS

Déposée le 3 mai 1996 par MEDINA MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « NOCTAMBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est MEDINA MAURICE, domicilié(e) 1 BIS RUE DE JERUSALEM, 13100 Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDINA MAURICE - France.

La marque NOCTAMBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAMBUS est expirée depuis le 3 mai 2006.


MEDINA MAURICE - 1 BIS RUE DE JERUSALEM, 13100 Aix-en-Provence - France


MEDINA MAURICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

La mise à disposition d'un autocar de nuit pour conduire les personnes vers les établissements ouverts la nuit ( Cinémas, boites de nuit, Théâtres, Bars, Cafés, Patinoires, Soirées privées et publiques) et les ramener au point de départ durant toute la nuit