Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) MEDILOGIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHITECT OF DIAGNOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDILOGIC domicilié(e) Zac des Luats, 58, route de Champigny,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France et immatriculée sous le numéro RCS B38 298 648 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDILOGIC S.A. domicilié(e) Zac des Luats, 58, route de Champigny,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.
La marque ARCHITECT OF DIAGNOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDILOGIC S.A. - Zac des Luats, 58, route de Champigny,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France - SIREN B382986487
MEDILOGIC S.A. - Zac des Luats, 58, route de Champigny,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Appareils de diagnostic médical, appareils de diagnostic des signaux physiologiques : ECG, respiration, pression invasive et non invasive, SPO2, CO2, température. Appareils et logiciels de diagnostic Holter, appareils ECG, appareils de spirométrie, monitoring, système de gestion des données patients, poste central de surveillance des données patients.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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