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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIFROID
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COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS)
MEDIFROID, SAS

Numéro de dépôt :
4174582
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS) de MEDIFROID

Présentation de la marque COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS)

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIFROID domicilié(e) ATELIERS NOUVEAUX, 8-10 RUE DES BLÉS, ZAC DE LA MONJOIE - 93210 - SAINT- DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 525 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lazareff le Bars, M. Simon CHRISTIAËN domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS) arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.

MEDIFROID a également déposé les autres marques suivantes : MEDIFROID , PROCOOL QUALITE, SERVICES ET PRIX POUR LES PROS , Cold Tracability System (C.T.S) , médi'aircop pour pièces de vie , ALARM PHONE SYSTEM (A.P.S) , LACTOBANQ


MEDIFROID, SAS - ATELIERS NOUVEAUX, 8-10 RUE DES BLÉS, ZAC DE LA MONJOIE - 93210 - SAINT- DENIS LA PLAINE - France - SIREN 494525371


Lazareff le Bars, M. Simon CHRISTIAËN - 22 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Appareils de contrôle et de réglage de la température ;

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;

Appareils de réfrigération, de ventilation.