Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cold Tracability System (C.T.S)
MEDIFROID SARL

Numéro de dépôt :
3193661
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
Cold Tracability System (C.T.S) de MEDIFROID

Présentation de la marque Cold Tracability System (C.T.S)

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cold Tracability System (C.T.S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIFROID domicilié(e) 125 Bd Diderot,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIFROID SARL domicilié(e) 125 Bd Diderot,75012 Paris - 75012 - France.

La marque Cold Tracability System (C.T.S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cold Tracability System (C.T.S) est expirée depuis le 13 novembre 2012.

MEDIFROID a également déposé les autres marques suivantes : COLD TRACEABILITY SYSTEM (CTS) , MEDIFROID , PROCOOL QUALITE, SERVICES ET PRIX POUR LES PROS , médi'aircop pour pièces de vie , ALARM PHONE SYSTEM (A.P.S) , LACTOBANQ


MEDIFROID SARL - 125 Bd Diderot,75012 Paris - 75012 - France


MEDIFROID SARL - 125 Bd Diderot,75012 Paris - 75012 - France


Inscription le 16 février 2005 - Changement d'adresse n°407831 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires Appareils de réfrigération, de ventilation Location de réfrigérateurs

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.