Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiév'art
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDIEV'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiév'art domicilié(e) ZA de la Brisse, secteur 1 Bâtiment I,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 398 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BOURGUES SARL Médiév'art domicilié(e) ZA de la Brisse, secteur 1 Bâtiment I,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France.
La marque MEDIEV'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341688.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIEV'ART est expirée depuis le 7 février 2015.
Médiév'art SARL - ZA de la Brisse, secteur 1 Bâtiment I,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France - SIREN 405398165
Monsieur Daniel BOURGUES SARL Médiév'art - ZA de la Brisse, secteur 1 Bâtiment I,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines en métaux communs en toute taille (échelle 1 ou modèles réduits) ; casques, armures, armes factices en toute taille (modèles réduits) ; cuirasses, boucliers, cottes de maille en toute taille (échelle 1 ou modèles réduits). Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, armes blanches. Casques, armures en toute taille (échelle 1). Joaillerie, bijouterie, objets d'art, statuettes ou figurines en métaux précieux. Photographies, matériel d'enseignement (sauf appareil), affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, patrons pour la couture, dessins. Cuir et imitation du cuir, sellerie, colliers ou habits pour animaux (caparaçons, bardes). Meubles et objets d'art en bois, cires, plâtre et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, décors de spectacles, de théâtre, de cinéma, de vitrines ou de résidences privées, à savoir les reproductions d'éléments d'architecture historique (colonnes, châpiteaux, arcades) ou reproductions d'engins balistiques (catapultes, trébuchets, mangonneaux) en papier mâché, ou en carton, ou en matières plastiques. Vêtements, costumes (habillement), chaussures, chapellerie, chemises, chausses, capes. Vêtements et costumes en cuir ou immitation du cuir, ceintures. Jeux, jouets, panoplies de costumes, maquettes, jeux éducatifs principalement à caractère historique. armes factices (jouets) en toute taille (échelle 1). Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de spectacles en costumes et de banquets historiques (planification de réceptions à des fins de divertissements). production de films vidéos. services de loisir. Location de décors et costumes de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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