PASSMED
Présentation de la marque PASSMED
Déposée le 14 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICREA TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSMED est expirée depuis le 14 septembre 2020.
MEDICREA TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°529416 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 16 août 2010 n°2448696 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746472 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Inscription le 22 janvier 2019 - Constitution de gage n°746744 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-22