Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABOLT
MEDICREA INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3875978
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
STABOLT de MEDICREA INTERNATIONAL

Présentation de la marque STABOLT

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STABOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL domicilié(e) 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - Neyron - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque STABOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABOLT est expirée depuis le 22 novembre 2021.

MEDICREA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HEXALOCK , NEOVIX , PASS MIS , IMPIX-SCOLIF , UNID , X-JAWS , LAMINOJAWS , PASS OCT , PASS ANT , IMPIX


MEDICREA INTERNATIONAL, Société Anonyme - 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - Neyron - France - SIREN 393175807


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 3 août 2018 - Changement d'adresse n°730605 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03

Inscription le 18 janvier 2019 - Constitution de gage n°746413 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Implants intervertébraux ; plaques d'ostéosynthèse ; matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale ; prothèses pour la colonne vertébrale ; prothèses de disques vertébraux ; instruments pour la pose d'implants intervertébraux, de prothèses et de matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale, et de prothèses de disques vertébraux ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; prothèses ; membres artificiels ; matériel de suture.