Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL
/
SAGITTAL CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITTAL CODE
MEDICREA INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4091031
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
SAGITTAL CODE de MEDICREA INTERNATIONAL

Présentation de la marque SAGITTAL CODE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAGITTAL CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL domicilié(e) 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - Neyron - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque SAGITTAL CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAL CODE est expirée depuis le 15 mai 2024.

MEDICREA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HEXALOCK , NEOVIX , PASS MIS , IMPIX-SCOLIF , UNID , X-JAWS , LAMINOJAWS , PASS OCT , PASS ANT , IMPIX


MEDICREA INTERNATIONAL, Société Anonyme - 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - Neyron - France - SIREN 393175807


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 3 août 2018 - Changement d'adresse n°730605 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03

Inscription le 18 janvier 2019 - Constitution de gage n°746413 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Logiciels médicaux pour le traitement de la colonne vertébrale ;

Implants pour la chirurgie du rachis ; implants intervertébraux ; implants de corporectomie ; matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale ; prothèses pour la colonne vertébrale ; appareils et instruments pour la pose d'implants pour la colonne vertébrale, de matériels d'ostéosynthèse et de prothèses pour la colonne vertébrale, d'implants intervertébraux, d'implants de corporectomie et de prothèses de disques vertébraux ;

Informations et conseils médicaux dans le domaine de la chirurgie du rachis ; Services médicaux dans le domaine de la chirurgie du rachis ; services chirurgicaux.