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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL
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PASS-TULIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS-TULIP
MEDICREA INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4337772
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
PASS-TULIP de MEDICREA INTERNATIONAL

Présentation de la marque PASS-TULIP

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS-TULIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL domicilié(e) 5389 route de Strasbourg, Vancia - 69140 - Rillieux-la-Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque PASS-TULIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-TULIP arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

MEDICREA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HEXALOCK , NEOVIX , PASS MIS , IMPIX-SCOLIF , UNID , X-JAWS , LAMINOJAWS , PASS OCT , PASS ANT , IMPIX


MEDICREA INTERNATIONAL, Société anonyme - 5389 route de Strasbourg, Vancia - 69140 - Rillieux-la-Pape - France - SIREN 393175807


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 18 janvier 2019 - Constitution de gage n°746413 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Implants pour la chirurgie du rachis ; implants intervertébraux ; implants de corporectomie ; matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale ; prothèses pour la colonne vertébrale ; appareils et instruments pour la pose d'implants pour la chirurgie du rachis, d'implants intervertébraux, d'implants de corporectomie, de matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale, et de prothèses pour la colonne vertébrale.