Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MEDICREA INTERNATIONAL
/
C-CURVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-CURVE
MEDICREA INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4467941
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
C-CURVE de MEDICREA INTERNATIONAL

Présentation de la marque C-CURVE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par MEDICREA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-CURVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est MEDICREA INTERNATIONAL domicilié(e) 5389 ROUTE DE STRASBOURG - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque C-CURVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-CURVE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

MEDICREA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HEXALOCK , PASS , UNID ASI , UNID LAB , UNID , UNID TEK , PASS LP , K-JAWS , IMPIX-MANTA , PASS-TULIP


MEDICREA INTERNATIONAL - 5389 ROUTE DE STRASBOURG - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 18 janvier 2019 - Constitution de gage n°746413 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 1 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803861 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Implants artificiels pour la chirurgie orthopédique, à savoir cages cervicales; implants artificiels pour la chirurgie du rachis ; implants intervertébraux artificiels ; implants artificiels de corporectomie ; matériels d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale ; prothèses pour la colonne vertébrale ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels pour la chirurgie orthopédique à savoir de cages cervicales; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants pour la chirurgie du rachis, de matériels d'ostéosynthèse et de prothèses pour la colonne vertébrale, d'implants intervertébraux, d'implants de corporectomie, et de prothèses de disques vertébraux.