Déposée le 30 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICELS HP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MEDISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICELS HP domicilié(e) 90 avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 881 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICELS HP, Mle NICOLAS Angèle domicilié(e) 218 Chemin de la jardinière - 84100 - ORANGE - France.
La marque MEDISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDICELS HP, SARL Unipersonnelle - 90 avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 329881148
MEDICELS HP, Mle NICOLAS Angèle - 218 Chemin de la jardinière - 84100 - ORANGE - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Ces produits étant élaborés sous contrôle médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous le contrôle d'un médecin ; salons de beauté rendus sous le contrôle d'un médecin.
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