Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DIAGNOSTIQUE & THERAPEUTIQUE PR P CACOUB. PR G DERAY
MEDICAT SARL

Numéro de dépôt :
3140820
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE GUIDE DIAGNOSTIQUE & THERAPEUTIQUE PR P CACOUB. PR G DERAY

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE DIAGNOSTIQUE & THERAPEUTIQUE PR P CACOUB. PR G DERAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAT domicilié(e) 22, avenue Ledru-Rollin, 94170 Le Perreux sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 115 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert DERAY Service de Néphrologie GH Pitié-Salpêtrière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


MEDICAT SARL - 22, avenue Ledru-Rollin, 94170 Le Perreux sur Marne - France - SIREN 438115180


Monsieur Gilbert DERAY Service de Néphrologie GH Pitié-Salpêtrière - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363676 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

- Produits de l'imprimerie : livres : Rédaction de guides de diagnostique et de thérapeutique. - Édition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.