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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare HTM
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Sélection santé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sélection santé
Medicare HTM, SAS

Numéro de dépôt :
3654434
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
Sélection santé de Medicare HTM

Présentation de la marque Sélection santé

Déposée le 2 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare HTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sélection santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare HTM domicilié(e) 3 Rue Alain Bombard - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 482 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Medicare HTM, M. POUPART Benoit domicilié(e) 3 Rue alain bombard - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque Sélection santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sélection santé arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

Medicare HTM a également déposé les autres marques suivantes : HTM Exclusive , Medicare Quality Vision , MEDICARE QUALITY VISION , SINODERM SOIN INNOVATION DERMACEUTIQUE , CENTRE LASER HTM , RETINEO


Medicare HTM, SAS - 3 Rue Alain Bombard - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 393482906


Medicare HTM, M. POUPART Benoit - 3 Rue alain bombard - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717472 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté.