Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDICARE QUALITY VISION
Medicare-HTM, SAS

Numéro de dépôt :
4394005
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
MEDICARE QUALITY VISION de Medicare-HTM

Présentation de la marque MEDICARE QUALITY VISION

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare-HTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDICARE QUALITY VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare-HTM domicilié(e) 3 rue alain bombard - 44821 - Saint Herblain cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 482 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medicare-HTM, M. Benoit POUPART domicilié(e) 3 rue Alain Bombard - 44821 - Saint Herblain cedex - France.

La marque MEDICARE QUALITY VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICARE QUALITY VISION arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

Medicare-HTM a également déposé les autres marques suivantes : HTM Exclusive , Medicare Quality Vision , SINODERM SOIN INNOVATION DERMACEUTIQUE , Sélection santé , CENTRE LASER HTM , RETINEO


Medicare-HTM, SAS - 3 rue alain bombard - 44821 - Saint Herblain cedex - France - SIREN 393482906


Medicare-HTM, M. Benoit POUPART - 3 rue Alain Bombard - 44821 - Saint Herblain cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; yeux artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens.