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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICARE-HTM
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Medicare Quality Vision
Marque expirée - Marque en non vigueur

Medicare Quality Vision
MEDICARE-HTM SAS

Numéro de dépôt :
3450532
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
Medicare Quality Vision de MEDICARE-HTM

Présentation de la marque Medicare Quality Vision

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICARE-HTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Medicare Quality Vision »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICARE-HTM domicilié(e) 3 Alain Bombard,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 482 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICARE-HTM domicilié(e) 3 Alain Bombard,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medicare Quality Vision est expirée depuis le 13 septembre 2016.

MEDICARE-HTM a également déposé les autres marques suivantes : HTM Exclusive , MEDICARE QUALITY VISION , SINODERM SOIN INNOVATION DERMACEUTIQUE , Sélection santé , CENTRE LASER HTM , RETINEO


MEDICARE-HTM SAS - 3 Alain Bombard,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 393482906


MEDICARE-HTM - 3 Alain Bombard,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;

Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.