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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAPTEURS
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S-PLATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

S-PLATE
MEDICAPTEURS SAS

Numéro de dépôt :
3522947
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/09/2017
S-PLATE de MEDICAPTEURS

Présentation de la marque S-PLATE

Déposée le 6 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAPTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « S-PLATE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAPTEURS domicilié(e) 18 Avenue Charles de Gaulle,31130 BALMA - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 846 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAPTEURS domicilié(e) 18 Avenue Charles de Gaulle,31130 BALMA - 31130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-PLATE est expirée depuis le 6 septembre 2017.

MEDICAPTEURS a également déposé les autres marques suivantes : Medicapteurs win-pod , WINSHOE , PODOCAPTURE , Win-Track


MEDICAPTEURS SAS - 18 Avenue Charles de Gaulle,31130 BALMA - 31130 - France - SIREN 394846315


MEDICAPTEURS - 18 Avenue Charles de Gaulle,31130 BALMA - 31130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.