Déposée le 7 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MEDICAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICAMAT domicilié(e) 59, Avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 104 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CORRE Medicamat domicilié(e) 59, Avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France.
La marque BIOCREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404151 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Preparation chimique à usage medical ou pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux et vétérinaires. Services de restaurations (alimentation), restaurants libre-service, cafés-restaurants, restaurants à service rapide permanent (snacks-bars), cafétérias, cantines, services de bars, services de traiteurs ; hébergement temporaire, services hôteliers, maisons de vacances, services de motels, pensions, agences de logement (hôtels, pensions, gîtes, gîtes écologiques, chambres d'hôtes, meublés de tourisme), réservation d'hôtels, réservation de pensions, réservation de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement), exploitation de terrains de camping, location de tentes, location de constructions transportables, location de logements temporaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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