Déposée le 19 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDICALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICALIS domicilié(e) 1 boulevard de l'Oise Immeuble Les Maradas - 95030 - CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 206 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICALIS domicilié(e) 1 boulevard de l'Oise Immeuble Les Maradas - 95030 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque MEDICALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICALIS est expirée depuis le 19 juillet 2020.
MEDICALIS a également déposé les autres marques suivantes : M MEDICALIS
MEDICALIS, SAS - 1 boulevard de l'Oise Immeuble Les Maradas - 95030 - CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 523206464
MEDICALIS - 1 boulevard de l'Oise Immeuble Les Maradas - 95030 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; Aliments pour bébés, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides (tous ces produits étant à usage médical). Fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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