Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MEDICALIS
MEDICALIS S.A.

Numéro de dépôt :
96630494
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque M MEDICALIS

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MEDICALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « M MEDICALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICALIS domicilié(e) 8 RUE GABRIEL PERI, 28006 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. RICHARD STE MEDICALIS - France.

La marque M MEDICALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MEDICALIS est expirée depuis le 28 mai 2006.

MEDICALIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDICALIS


MEDICALIS S.A. - 8 RUE GABRIEL PERI, 28006 CHARTRES - France - SIREN 311639066


J.L. RICHARD STE MEDICALIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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