Déposée le 3 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MEDICALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICALIE domicilié(e) CHEMIN DE REBENACQ - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 021 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICALIE, Mme DESDOITS EMILIE domicilié(e) CHEMIN DE REBENACQ - 64290 - GAN - France.
La marque MEDICALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICALIE arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
MEDICALIE, SARL - CHEMIN DE REBENACQ - 64290 - GAN - France - SIREN 539021261
MEDICALIE, Mme DESDOITS EMILIE - CHEMIN DE REBENACQ - 64290 - GAN - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670051 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; ces produits étant à isage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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