Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL Z
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z Biotech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL Z domicilié(e) 14 Georges Cuvier - 37550 - SAINT-AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 742 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL Z domicilié(e) 14 Georges Cuvier - 37550 - SAINT-AVERTIN - France.
La marque Z Biotech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDICAL Z, SAS - 14 Georges Cuvier - 37550 - SAINT-AVERTIN - France - SIREN 327742201
MEDICAL Z - 14 Georges Cuvier - 37550 - SAINT-AVERTIN - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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