Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSEOBOND
MEDICAL PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
3259150
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/11/2013
OSSEOBOND de MEDICAL PRODUCTION

Présentation de la marque OSSEOBOND

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MEDICAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « OSSEOBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICAL PRODUCTION domicilié(e) 432, avenue André Lasquin, BP 121,74703 SALLANCHES CEDEX - 74703 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6, rue de Rungis,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque OSSEOBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSEOBOND est expirée depuis le 26 novembre 2013.


MEDICAL PRODUCTION SA - 432, avenue André Lasquin, BP 121,74703 SALLANCHES CEDEX - 74703 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6, rue de Rungis,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

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