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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP
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VIS A.T.C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIS A.T.C
MEDICAL OP S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92401609
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque VIS A.T.C

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIS A.T.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP domicilié(e) 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL OP S.A.R.L. - France.

La marque VIS A.T.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIS A.T.C est expirée depuis le 17 janvier 2002.

MEDICAL OP a également déposé les autres marques suivantes : V.I.P , PLAQUE A.T.C. , S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL) , C.I.V


MEDICAL OP S.A.R.L. - 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France


MEDICAL OP S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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