Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP
/
S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL)
MEDICAL OP S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92401280
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL)

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP domicilié(e) 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL OP S.A.R.L. - France.

La marque S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL) est expirée depuis le 15 janvier 2002.

MEDICAL OP a également déposé les autres marques suivantes : V.I.P , PLAQUE A.T.C. , VIS A.T.C , C.I.V


MEDICAL OP S.A.R.L. - 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France


MEDICAL OP S.A.R.L. - France


Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Stabilisateur inter-vertébral