COMPETENCES MEDICALES
Présentation de la marque COMPETENCES MEDICALES
Déposée le 10 novembre 1994 par MEDICAL MEDIA INFORMATION (NETHERLANDS) B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPETENCES MEDICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPETENCES MEDICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPETENCES MEDICALES est expirée depuis le 10 novembre 2004.
MEDICAL MEDIA INFORMATION (NETHERLANDS) B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300019 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50