Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COLOPASS
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3935475
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
COLOPASS de MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque COLOPASS

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLOPASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) Bâtiment E, 5-7 et 9 Chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 938 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MID-AVR , MID , MIDVET , MIDCAL , MID-SPHERE , MID-DRAIN , MIDSLEEVE , MID-SEW , MID , MID-VET


MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment E, 5-7 et 9 Chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 421938945


CABINET PLASSERAUD - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 6 septembre 2012 - Retrait total n°583828 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux (à l'exception des appareils et instruments dentaires), appareils et instruments chirurgicaux servant à la pose d'implants artificiels (à l'exception des implants dentaires), implants artificiels, implants gastriques, implants digestifs, implants hépatiques, implants anaux, implants urinaires, implants vésicaux, sphincters artificiels, prothèses, prothèse péniennes, ballons, ballonnets, tubes, canules, robinets, ceintures médicales, pompes, seringues, électrovannes, électroaimants, poches, tous ces produits étant destinés à l'usage chirurgical ou médical (à l'exception de ceux destinés au domaine dentaire) ;

Formation dans le domaine des implants chirurgicaux et des dispositifs médicaux, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine médical et chirurgical ;

Consultation et conseil pour l'utilisation d'appareils et instruments chirurgicaux et médicaux dans le domaine de la chirurgie gastro-intestinale, digestive et viscérale.