Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGANT
MEDICAL INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
94536643
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque PROGANT

Déposée le 20 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MEDICAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICAL INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. DE LA TUILERIE, 60290 NEUILLY SOUS CLERMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 104 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROTURIER JEAN-PIERRE MEDICAL INDUSTRIE - France.

La marque PROGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGANT est expirée depuis le 20 septembre 2004.


MEDICAL INDUSTRIE S.A. - Z.I. DE LA TUILERIE, 60290 NEUILLY SOUS CLERMONT - France - SIREN 000104436


MONSIEUR ROTURIER JEAN-PIERRE MEDICAL INDUSTRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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