Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.programme-panach.com
Medical Education corpus, sas

Numéro de dépôt :
4013549
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
www.programme-panach.com de Medical Education corpus

Présentation de la marque www.programme-panach.com

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medical Education corpus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.programme-panach.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medical Education corpus domicilié(e) 21 bvd du parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAUDIN Jean-François domicilié(e) 21 Bvd du Parc - 92200 - NEUILLY / SEINE - France.

La marque www.programme-panach.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.programme-panach.com est expirée depuis le 8 juillet 2023.

Medical Education corpus a également déposé les autres marques suivantes : Euristic


Medical Education corpus, sas - 21 bvd du parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Mr GAUDIN Jean-François - 21 Bvd du Parc - 92200 - NEUILLY / SEINE - France


Republication pour erratum - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Errata de la publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

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