Marque expirée - Marque en non vigueur

M.A.FORM : Medical Association Formation
Medical Association Formation, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3706823
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
M.A.FORM : Medical Association Formation de Medical Association Formation

Présentation de la marque M.A.FORM : Medical Association Formation

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par l'association loi 1901 Medical Association Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.A.FORM : Medical Association Formation »

Le déposant est l'association loi 1901 Medical Association Formation domicilié(e) 43 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 414 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medical Association Formation domicilié(e) 43 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.A.FORM : Medical Association Formation est expirée depuis le 22 janvier 2020.


Medical Association Formation, Association loi 1901 - 43 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 401414610


Medical Association Formation - 43 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.