Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MEDICA SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICA SERVICE domicilié(e) RESIDENCE GARCIN I, AVENUE PETRARQUE - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 104 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDICA SERVICE, M. MONTAUBAN Gérard domicilié(e) RESIDENCE GARCIN I, AVENUE PETRARQUE - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France.
La marque H DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349535.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDICA SERVICE, SA - RESIDENCE GARCIN I, AVENUE PETRARQUE - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France - SIREN 340104561
MEDICA SERVICE, M. MONTAUBAN Gérard - RESIDENCE GARCIN I, AVENUE PETRARQUE - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571702 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Oxygénothérapie – perfusion et nutrition sous contrôle médical – location – installation – maintenance de dispositifs médicaux techniques. Appareils et logiciels de télétransmission à usage médical. Soins médicaux, d'hygiènes et de beauté sous contrôle médical, à domicile et dans les établissements de retraite, de repos, de convalescence et de soins privés ou publics.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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