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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE
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RESIDENCE DES ALCIDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE DES ALCIDES
MEDICA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1540799
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2019

Présentation de la marque RESIDENCE DES ALCIDES

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIDENCE DES ALCIDES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE domicilié(e) 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué Le Diderot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 174 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESIDENCE DES ALCIDES est expirée depuis le 4 juillet 2019.

MEDICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNEE , Institut des bonnes pratiques , RÉSIDENCE D'AUTOMNE , RESIDENCES CLAIREFONTAINE , HERMITAGE , RESIDENCES MAPI L'ACCUEIL INTEGRAL DU QUATRIEME AGE , ASPHODELLE , CYBER'ANIM , GROUPE DOYENNÉS EUROPE , ARPEGE


MEDICA FRANCE, Société Anonyme - 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué Le Diderot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 341174118


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243053 - Publication au BOPI 1997-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145835 - Publication au BOPI 1999-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 11 avril 2006 - Gage radié n°431910 - Publication au BOPI 2006-04-11

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249422 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351488 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 12 janvier 2004 - Gage constitué n°391541 - Publication au BOPI 2004-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408066 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660679 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660678 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795367 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Hébergement et prise en charge de personnes adultes handicapés physiques sur le territoire franÇais

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.