Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MEDICA
MEDICA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104104
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MEDICA

Déposée le 6 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE domicilié(e) 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 174 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque MEDICA est expirée depuis le 6 juin 2011.

MEDICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNEE , Institut des bonnes pratiques , RÉSIDENCE D'AUTOMNE , RESIDENCES CLAIREFONTAINE , HERMITAGE , RESIDENCES MAPI L'ACCUEIL INTEGRAL DU QUATRIEME AGE , ASPHODELLE , CYBER'ANIM , GROUPE DOYENNÉS EUROPE , ARPEGE


MEDICA FRANCE, Société Anonyme - 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 341174118


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351488 - Publication au BOPI 2002-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 12 janvier 2004 - Gage constitué n°391541 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 11 avril 2006 - Gage radié n°431910 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472278 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 11 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555637 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660679 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660678 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 29 avril 2020 - Renonciation totale n°786522 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795367 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Exploitation et gestion de maisons de retraite, de résidences pour personnes âgées, d'établissements relatifs aux soins et à l'hébergement des personnes du troisième et quatrième âge, d'établissements de soins de suite et de tous établissements sanitaires, ces services étant fournis sous contrôle médical.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.