Marque expirée - Marque en non vigueur

MAPI TIERS TEMPS
MEDICA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1464621
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2018

Présentation de la marque MAPI TIERS TEMPS

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAPI TIERS TEMPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE domicilié(e) 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué, Le Diderot,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2372837) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 174 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2372837) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAPI TIERS TEMPS est expirée depuis le 11 mai 2018.

MEDICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNEE , Institut des bonnes pratiques , RÉSIDENCE D'AUTOMNE , RESIDENCES CLAIREFONTAINE , HERMITAGE , RESIDENCES MAPI L'ACCUEIL INTEGRAL DU QUATRIEME AGE , ASPHODELLE , CYBER'ANIM , GROUPE DOYENNÉS EUROPE , ARPEGE


MEDICA FRANCE Société Anonyme - 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué, Le Diderot,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2372837) - 92130 - France - SIREN 341174118


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2372837) - 13215 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2110328 - Publication au BOPI 2008-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 25 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155490 - Publication au BOPI 1993-02-25

Renouvellement avec limitation le 15 mai 2008 n°2372837 - Publication au BOPI 2008-05-15

Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351488 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 12 janvier 2004 - Gage constitué n°391541 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 11 avril 2006 - Gage radié n°431910 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660679 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660678 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide au entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à la façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Hôtellerie, restauration, pouponnières, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs. Maisons de repos et de convalescence, salons de coiffure et de beauté, laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.