Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CYBER'ANIM
MEDICA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4022674
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CYBER\'ANIM de MEDICA FRANCE

Présentation de la marque CYBER'ANIM

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CYBER'ANIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICA FRANCE domicilié(e) Le Diderot, 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 174 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque CYBER'ANIM est expirée depuis le 26 juillet 2023.

MEDICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNEE , Institut des bonnes pratiques , RÉSIDENCE D'AUTOMNE , RESIDENCES CLAIREFONTAINE , HERMITAGE , RESIDENCES MAPI L'ACCUEIL INTEGRAL DU QUATRIEME AGE , ASPHODELLE , GROUPE DOYENNÉS EUROPE , ARPEGE , m MEDICA


MEDICA FRANCE, Société Anonyme - Le Diderot, 39 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 341174118


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660679 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660678 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 22 septembre 2020 - Renonciation totale n°795934 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; diffusion, projection et transmission, par tout moyen technologique et vers tout support, de programmes de divertissement et de programmes de télévision, interactifs ou non, en vue de leur communication au public, et notamment de programmes d'animation, programmes de fiction, programmes de documentaires et programmes de jeux ; émissions télévisées ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers, d'animations, spectacles, concours et compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation et conduite d'ateliers, d'animations au sein de maisons de retraite en utilisant les technologiques informatiques (tablettes, ordinateurs, etc.) ; organisation et conduite d'expositions, manifestations, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires à but sportif, culturel, de divertissement, d'éducation ou de sensibilisation ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues, magazines, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de ludothèques à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services de camps de vacances (divertissement) ;

Services de maisons de retraite, de résidences pour personnes âgées, d'établissements relatifs à l'hébergement des personnes du troisième et quatrième âge, ces services étant fournis sous contrôle médical ;

Services d'établissements relatifs aux soins des personnes du troisième et quatrième âge, services d'établissements de soins de suite et de tous établissements sanitaires, ces services étant fournis sous contrôle médical.