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Marques déposées par la société MEDICA FRANCE
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
MEDICA FRANCE

Numéro de dépôt :
1433486
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 28 octobre 1987 par la société MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEDICA FRANCE domicilié(e) La Tourtelle, 13400 (dossier no 2096906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 801 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDICA FRANCE domicilié(e) (dossier no 2096906) - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 28 octobre 2007.

MEDICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNEE , Institut des bonnes pratiques , RÉSIDENCE D'AUTOMNE , RESIDENCES CLAIREFONTAINE , HERMITAGE , RESIDENCES MAPI L'ACCUEIL INTEGRAL DU QUATRIEME AGE , ASPHODELLE , CYBER'ANIM , GROUPE DOYENNÉS EUROPE , m MEDICA


MEDICA FRANCE - La Tourtelle, 13400 (dossier no 2096906) - France - SIREN 070801535


MEDICA FRANCE - (dossier no 2096906) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1997 n°2096906 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202986 - Publication au BOPI 1996-06-25

Exploitation Gestion de maison de retraîte, de résidence pour personnes âgées, et tous établissements relatifs aux soins et à l'hébergement des personnes du troisiéme et quatriéme âge.