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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDIBASE SYSTEMES
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OSOFT TCO MEDIBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSOFT TCO MEDIBASE
MEDIBASE SYSTEMES, SA

Numéro de dépôt :
3821249
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
OSOFT TCO MEDIBASE de MEDIBASE SYSTEMES

Présentation de la marque OSOFT TCO MEDIBASE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) MEDIBASE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSOFT TCO MEDIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIBASE SYSTEMES domicilié(e) 16 Rue de Moulin des Bruyères - 92400 - COURNEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 632 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Djavad Djavahery domicilié(e) 16 Rue Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque OSOFT TCO MEDIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSOFT TCO MEDIBASE est expirée depuis le 6 avril 2021.

MEDIBASE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : OSOFT , ORTHOSOFT , vieviewer


MEDIBASE SYSTEMES, SA - 16 Rue de Moulin des Bruyères - 92400 - COURNEVOIE - France - SIREN 410632368


Djavad Djavahery - 16 Rue Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.