Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSOFT
MEDIBASE SYSTEMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727127
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque OSOFT

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) MEDIBASE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIBASE SYSTEMES domicilié(e) 35, rue Auguste Buisson, 92250 LA GARENNE-COLOMBES, RCS NANTERRE B 410 632 368, SIRET 410 632 368 00024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 632 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Médibase Systèmes - France.

La marque OSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSOFT est expirée depuis le 8 avril 2008.

MEDIBASE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : OSOFT TCO MEDIBASE , ORTHOSOFT , vieviewer


MEDIBASE SYSTEMES (S.A.) - 35, rue Auguste Buisson, 92250 LA GARENNE-COLOMBES, RCS NANTERRE B 410 632 368, SIRET 410 632 368 00024 - France - SIREN 410632368


Médibase Systèmes - France


Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317580 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels et notamment sur disques compacts numériques. Supports d'informations impressionnés ou non. Tous services de transmission d'information sur réseaux en informatique en général. Banque de données mis sur un réseau informatique. Produits de l'imprimerie ; prospectus, journaux, périodiques, magazines, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Support d'information en papier et/ou en carton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.