Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIAMER
MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
93478187
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque MEDIAMER

Déposée le 26 juillet 1993 par la société MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE domicilié(e) AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 13140 MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves CRUCHET Directeur MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE - France.

La marque MEDIAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIAMER est expirée depuis le 26 juillet 2003.


MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE - AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 13140 MIRAMAS - France - SIREN 241300177


Monsieur Yves CRUCHET Directeur MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

- Prêts de livres - Production de spectacles, de films - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs