Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) MEDIASYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE(S) D'AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASYSTEM domicilié(e) 15, rue Bleue,75431 PARIS cedex 09 - 75431 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 133 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque TERRE(S) D'AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASYSTEM (S.A.) - 15, rue Bleue,75431 PARIS cedex 09 - 75431 - France - SIREN 582133005
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 7 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454374 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463039 - Publication au BOPI 2007-10-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Services de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires, en particulier dans le domaine de la communication institutionnelle des entreprises ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine des ressources humaines et du recrutement ; services de recrutement de personnel ; services d'audit dans le domaine des ressources humaines et du recrutement. Parrainage publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Services de transmission d'informations par voie télématique. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur par des réseaux internationaux de communication. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Abonnements à des services de transmission de données par voie télématique. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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