Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEVERLY France
MEDIASCIT, SAS

Numéro de dépôt :
3995073
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2023
BEVERLY France de MEDIASCIT

Présentation de la marque BEVERLY France

Déposée le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIASCIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEVERLY France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIASCIT domicilié(e) 25 Rue du Marechal Foch - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 436 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIASCIT, M. DIAS GAMA Marc domicilié(e) 25 Rue du Marechal Foch - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque BEVERLY France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEVERLY France est expirée depuis le 3 avril 2023.

MEDIASCIT a également déposé les autres marques suivantes : BEVERLY France


MEDIASCIT, SAS - 25 Rue du Marechal Foch - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 531436590


MEDIASCIT, M. DIAS GAMA Marc - 25 Rue du Marechal Foch - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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