Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « XYNOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) 468 rue Jacques Monod Netreville - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.
La marque XYNOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASCIENCE, Société anonyme - 468 rue Jacques Monod Netreville - 27000 - EVREUX - France - SIREN 703650812
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615468 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712435 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10
Cédéroms (prnregistrés), dévédéroms (préenregistrés), supports d'enregistrement des sons, des images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; logiciels ; logiciels pour la production de documents pédagogiques. ;
Papeterie, produits de l'imprimerie, manuels d'enseignement, fiches plastifiées ou en carton ou en papier, brochures, cahiers, dossiers pédagogiques, planches didactiques, matériel d'instruction ou d'enseignement (mallettes pédagogiques). ;
Jeux et jouets éducatifs. ;
Education, enseignement ; services d'enseignement et de formation en ligne ; rédaction et publication de textes (à visée éducative) ; services de publication électronique ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles (à visée éducative). ;
Elaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels.
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