Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) 468 rue Jacques Monod Netreville - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.
La marque VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASCIENCE, Société Anonyme - 468 rue Jacques Monod Netreville - 27000 - EVREUX - France - SIREN 703650812
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367124 - Publication au BOPI 2008-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677349 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28
Appareils et instruments scientifiques notamment pour la détection, l'enregistrement, le traitement et l'affichage de grandeurs physiques, chimiques ou biologiques ; appareils et instruments scientifiques pour l'enseignement ; console électronique permettant de saisir, de visualiser et de traiter des informations représentatives de grandeurs physiques, chimiques ou biologiques, en vue d'un enseignement scientifique ; appareil autonome de mesure, d'enregistrement et de traitement des mesures en vue d'un enseignement scientifique ; interface informatique permettant de saisir, d'enregistrer et de traiter des informations relatives aux grandeurs physiques, chimiques ou biologiques pour des expériences d'enseignement scientifique assisté par ordinateur ; logiciels, disquettes, disques compacts, disque compact numérique cassettes audio et vidéo, tous ces produits étant destinés à l'enseignement scientifique. Notices et manuels d'utilisation, revues, supports écrits d'enseignement, dossiers et fiches pédagogiques, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, tous ces produits étant associés aux matériels précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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