Déposée le 7 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SVThèque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) Zone Industrielle no 1, rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. BOUTRON Philippe domicilié(e) Tour Prisma, 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE cedex - France.
La marque SVThèque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASCIENCE, SA à conseil d'administration - Zone Industrielle no 1, rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France - SIREN 703650812
FIDAL, M. BOUTRON Philippe - Tour Prisma, 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565994 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27
Supports d'informations enregistrées relatives aux sciences de la vie et de la terre. Services de mise à disposition de bases de données relatives aux sciences de la vie et de la terre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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