Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
/
MODUSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUSON
MEDIASCIENCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93483467
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023

Présentation de la marque MODUSON

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) Zone Industrielle, no 1 rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque MODUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUSON est expirée depuis le 14 septembre 2023.

MEDIASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : LEXIDEFI , VIDEOPTIC , JEULIN , Jeulin , ROOBY , XYNOPS , VTT , ROOXY , SELECT , LE LIVRE ANIME


MEDIASCIENCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Zone Industrielle, no 1 rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France - SIREN 703650812


Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241799 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2540807 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629658 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Appareils et instruments scientifiques pour l'enseignement