Déposée le 9 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDIASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) Zone Industrielle N. 1, rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MEDIASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASCIENCE, Société Anonyme - Zone Industrielle N. 1, rue Jacques Monod - 27000 - EVREUX - France - SIREN 703650812
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques pour analyses en laboratoires ; éléments radioactifs à usage scientifique.
Machines et machines-outils, à savoir fraiseuses et tours moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs.
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; diapositives, appareils de projection de diapositives ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; armoires de distribution électrique ; doseurs, dynamomètres, électrolyseurs, émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps, des sons ; enregistreurs de pression ; éprouvettes ; fours pour expériences ; fibres optiques ; gabarits ; indicateurs d'électricité, indicateurs de pression, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vide ; inducteurs ; mobilier spécial de laboratoire ; lampes optiques ; lasers à usage non médical ; loupes, manomètres, instruments mathématiques ; appareils électroniques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision ; ohmmètres, palmers, appareils et instruments de physique ; pieds à coulisse ; piles électriques ; pipettes ; plateaux de laboratoire ; programmes d'ordinateur enregistrés ; appareils de projection, écrans de projection ; redresseurs de courant ; résistances électriques ; rhéostats ; balances romaines ; spectroscopes, télescopes, thermostats, transformateurs ; verres optiques ; voltmètres ; logiciels ; logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires ou de formation ; logiciels et bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation et d'administration des établissements scolaires, universitaires et de formation ; logiciels interfaces ; logiciels de stockage, de traitement et de transmission d'informations ; logiciels de gestion de réseaux informatiques ; systèmes experts informatiques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques, organiseurs électroniques, cartables électroniques ; appareils d'enseignement assisté par ordinateur ; logiciels associés aux produits précités ; cartes à puces, supports d'enregistrement optiques, disques optiques compacts, disquettes, caméras audio-vidéos.
Tables arithmétiques, ardoises pour écrire, blocs de papeterie, boîtes en carton ou en papier, cartes de géographie, catalogues, photographies, supports pour photographies, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, coupes biologiques pour la microscopie.
Meubles de bureau, mobilier scolaire, armoires, tables, rayons et étagères.
Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données ; services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, de produits chimiques pour analyses en laboratoires, d'éléments radioactifs à usage scientifique, de machines et machines-outils, à savoir fraiseuses et tours moteurs, de dispositifs de commande de machines ou de moteurs, d'appareils et d'instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de machines à calculer et d'équipements pour le traitement de l'information, de diapositives, d'appareils de projection de diapositives, d'appareils pour la distillation à usage scientifique, d'armoires de distribution électrique, de doseurs, de dynamomètres, d'électrolyseurs, d'émetteurs de signaux électroniques, d'appareils pour l'enregistrement du temps, des sons, d'enregistreurs de pression, d'éprouvettes, de fours pour expériences, de fibres optiques, de gabarits, d'indicateurs d'électricité, d'indicateurs de pression, d'indicateurs de quantité, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vide, d'inducteurs, de mobilier spécial de laboratoire, de lampes optiques, de lasers à usage non médical, de loupes, de manomètres, d'instruments mathématiques, d'appareils électroniques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de mesure de précision, d'ohmmètres, de palmers, d'appareils et d'instruments de physique, de pieds à coulisse, de piles électriques, de pipettes, de plateaux de laboratoire, de programmes d'ordinateur enregistrés, d'appareils de projection, d'écrans de projection, de redresseurs de courant, de résistances électriques, de rhéostats, de balances romaines, de spectroscopes, de télescopes, de thermostats, de transformateurs, de verres optiques, de voltmètres, de logiciels, de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires ou de formation, de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation et d'administration des établissements scolaires, universitaires et de formation, de logiciels interfaces, de logiciels de stockage, de traitement et de transmission d'informations, de logiciels de gestion de réseaux informatiques, de systèmes experts informatiques, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de livres électroniques, d'agendas électroniques, d'organiseurs électroniques, de cartables électroniques, d'appareils d'enseignement assisté par ordinateur, de logiciels associés aux produits précités, de cartes à puces, de supports d'enregistrement optiques, de disques optiques compacts, de disquettes, de caméras audio-vidéos, de tables arithmétiques, d'ardoises pour écrire, de blocs de papeterie, de boîtes en carton ou en papier, de brochures, de cartes de géographie, de catalogues, de photographies, de supports pour photographies, de matériels d'enseignement autres que les appareils, de matériels d'enseignement sous forme de jeux, formules, de fournitures scolaires, de globes terrestres, de livres, de manuels d'utilisation, de coupes biologiques pour la microscopie, de publications, de meubles de bureau, de mobilier scolaire, d'armoires, de tables, de rayons et d'étagères, de jeux, de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (à l'exception de leur transport).
Services de maintenance d'ordinateurs ; services de maintenance d'ordinateurs en ligne ; installation de réseaux informatiques.
Services de transmission de données éducatives, de gestion de formation ou d'administration par réseau Internet ou Intranet ; services de communication par terminaux d'ordinateurs entre les particuliers et les établissements scolaires ou de formation, services de messagerie électronique ; services de transmission de données par terminaux d'ordinateurs relatives à la gestion de réseaux informatiques.
Stockage, dépôt de marchandises, distribution de produits et de colis, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, service d'expéditions, livraison de marchandises.
Edition de textes concernant l'enseignement, production de films éducatifs ; édition de logiciels, de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires et de formation ; édition de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou d'administration d'établissements scolaires, universitaires ou de formation, édition de logiciels de stockage, de traitement et de transmission de données ; édition de logiciels de gestion de réseaux informatiques.
Recherche en chimie, analyses chimiques, étude de projets techniques et scientifiques, expertises techniques et scientifiques, exploitation de brevets, travaux d'ingénieurs, programmes d'ordinateur, recherches en mécanique, recherches techniques ; conception de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires et de formation, conception de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation et d'administration d'établissements scolaires, universitaires et de formation ; conception de logiciels de stockage, de traitement et de transmission de données, conception de logiciels de gestion de réseaux informatiques ; location de fichiers informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou d'administration d'établissements scolaires, universitaires et de formation ; services de maintenance et de location des logiciels conçus ; conseil et ingénierie dans le domaine informatique ; installation et mise en service des systèmes d'information ; conseil et assistance technique dans les domaines de la création et de la gestion de sites ; conseil et assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'entretien, l'exploitation, la gestion de sites éducatifs sur le réseau informatique mondial, hébergement de sites Internet.
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