Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIASCIENCE domicilié(e) 468 rue Jacques Monod Netreville,
27000 ÉVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 650 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL,
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris La Défense Cedex - France.
La marque FOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIASCIENCE, Société anonyme - 468 rue Jacques Monod Netreville,
27000 ÉVREUX - France - SIREN 703650812
FIDAL,
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris La Défense Cedex - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Inscription le 4 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°791942 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750872 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12
Appareils et instruments scientifiques notamment pour la détection, la mesure, l'enregistrement, le traitement, l'affichage et le transfert sur réseaux locaux ou distants notamment Internet, de grandeurs physiques, chimiques ou biologiques ; appareils et instruments scientifiques pour l'enseignement ; consoles électroniques permettant la connexion physique ou non de périphériques de saisie, de mesures, de prise de vue, de stockage, d'affichage, d'impression et de transfert de données vers un ou des ordinateurs locaux ou distants par l'intermédiaire d'une liaison physique ou non ; interfaces informatiques permettant de saisir, de mesurer, d'enregistrer, de traiter, d'afficher, d'imprimer et de transférer des données en vue d'un enseignement scientifique.
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