Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RABELAIS-TV
Médias Presse Production (SARL)

Numéro de dépôt :
95596116
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque RABELAIS-TV

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médias Presse Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RABELAIS-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médias Presse Production domicilié(e) 42, rue Dalayrac, 94120 Fontenay-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Médias Presse Production - France.

La marque RABELAIS-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABELAIS-TV est expirée depuis le 7 novembre 2005.

Médias Presse Production a également déposé les autres marques suivantes : RABELAIS Télévision


Médias Presse Production (SARL) - 42, rue Dalayrac, 94120 Fontenay-sous-Bois - France


Médias Presse Production - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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