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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MÉDIANES
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MEDIANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIANES
MÉDIANES, SARL D'ARCHITECTURE

Numéro de dépôt :
3853285
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
MEDIANES de MÉDIANES

Présentation de la marque MEDIANES

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MÉDIANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDIANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MÉDIANES domicilié(e) 48 rue boëldieu - 95240 - cormeilles-en-parisis - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 001 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MÉDIANES domicilié(e) 48 rue boëldieu - 95240 - cormeilles-en-parisis - France.

La marque MEDIANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIANES est expirée depuis le 17 août 2021.

MÉDIANES a également déposé les autres marques suivantes : " FREQUENCE VOSGES " , Médianes


MÉDIANES, SARL D'ARCHITECTURE - 48 rue boëldieu - 95240 - cormeilles-en-parisis - France - SIREN 378001333


MÉDIANES - 48 rue boëldieu - 95240 - cormeilles-en-parisis - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Conseils techniques en matière de diagnostics techniques immobiliers prévus à l'article L 271-4 du Code de la construction et de l.habitation et de diagnostic accessibilité aux personnes à mobilité réduite prévu dans le cadre de la loi 2005-102 du 11 février 2005. ; Constructions d'édifices, direction de travaux de construction ou d'aménagement. ; Information en matière de construction ou d'aménagement. ;

Activité d'architecture : étude, conception, réalisation de construction, d'aménagement d'espace en neuf ou en réhabilitation. ; L.ensemble de ces services pouvant être rendus selon la démarche "haute qualité environnementale" (dite HQE)" ou les standards de haute efficacité énergétique tel que bâtiments basse consommation (dit BBC), bâtiments à énergie positive (dit BEPOS) bâtiments passifs (dit BEPAS) conformes au label "Bâtiment Passiv/Passivhaus". ; Activité de stylisme (design) : conception de mobilier ou d'objets liés ou non au cadre de vie.